Connaissez-vous le carnet ATA ? Ce « passeport de marchandises » peut être crucial pour importer et exporter des biens à l’international. Mais qu’est-ce que c’est et pourquoi en avez-vous besoin ? Dans ce billet, nous répondons aux questions les plus fréquentes au sujet de ce document unique.
Quel que soit l’objectif, expédier des biens à l’international est très complexe.
Le carnet ATA est un document créé pour simplifier le processus. Or, tandis que bon nombre de gens pensent qu’il sert uniquement à faire économiser de l’argent, il comprend en réalité d’autres avantages, qui facilitent l’ensemble du processus d’expédition. Cela en fait un outil central de tout responsable des expéditions et des opérations.
Mais avant de nous emballer, revoyons les bases.
Qu’est-ce qu’un carnet ATA ?
Les carnets ATA vous permettent d’économiser beaucoup d’argent. Chaque pays a différents taux de taxes et de droits pour l’import et l’export de biens et si vous expédiez souvent des objets, ces taux peuvent s’accumuler rapidement. De nombreuses personnes qui possèdent des entreprises, organisent d’importants événements et travaillent dans le secteur de la mode utilisent des carnets ATA pour économiser de l’argent et transporter des biens de manière efficace à travers le monde. Ces biens doivent revenir dans le pays d’export dans les 365 jours afin de clôturer le carnet ATA et éviter des pénalités.
En quoi un carnet ATA facilite-t-il le processus d’expédition ?
Outre des économies, un carnet ATA permet une expérience d’expédition simplifiée. Les États-Unis, par exemple, ont des conditions d’import et d’export différentes et recourent à des documents tels que le certificat « Drop Ball Test » pour les lunettes de soleil ou le formulaire « Footwear Declaration » pour les chaussures. Certains pays exigent un numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) et un code SH (Système Harmonisé) afin de classer certains produits. Cependant, si vous utilisez un carnet ATA, vous rencontrerez parfois moins de conditions, car le carnet en couvrira certaines, dans la mesure où les biens reviennent dans leur pays d’origine.
Combien de temps peut-on utiliser un carnet ATA ?
Les carnets ATA sont généralement valides pour un an maximum à partir de la date de délivrance. Vous pouvez cependant utiliser le carnet ATA pour plusieurs trajets au cours de la période de validité d’un an, tant que chaque voyage ne dépasse pas un an.
Puis-je prolonger un carnet ATA au-delà d’un an ?
Dans certains cas, il est possible de prolonger un carnet ATA, mais c’est assez rare. Des pays accepteront parfois une prolongation d’un an, auquel cas le bien en question aura besoin d’un carnet ATA de remplacement. Cela arrive au cas par cas et selon le pays.
Qui délivre les carnets ATA ?
L’Organisation mondiale des douanes et la Fédération mondiale des chambres de la Chambre de commerce internationale délivrent les carnets ATA.
Combien coûte un carnet ATA ?
Le prix de chaque carnet ATA dépend de la valeur de l’objet pour lequel vous utilisez le document. Le coût total du carnet ATA dépendra de la valeur totale de l’objet, du nombre de pages soumises et du délai de création du carnet ATA. Plus la date de voyage se rapproche, plus les prix augmentent, car créer chaque carnet est long, et les coûts associés diffèrent d’un pays à l’autre.
Existe-t-il d’autres documents avec les mêmes caractéristiques que le carnet ATA ?
Non, le carnet ATA est le seul document de transport international auquel 74 pays signataires participent et qui est accepté dans 100 territoires douaniers dans le monde. Il n’existe aucun document comparable.
Quelles marchandises ne sont pas éligibles à un carnet ATA ?
Toute marchandise périssable, consommable ou destinée à être jetée dans le pays est inéligible. Par ailleurs, tout objet dont la valeur ou la classification tarifaire évoluera est inéligible. Par exemple, un objet qui sera réparé ou remplacé dans le pays de destination ne peut pas être expédié grâce à un carnet ATA.
Que se passe-t-il si je perds mon carnet ATA ?
Vous pouvez souscrire une assurance qui couvre le coût de remplacement d’un carnet ATA si l’original venait à être perdu ou volé. Votre prestataire logistique de luxe vous fournira les informations relatives à l’assurance et aux coûts de remplacement.
Qui sont les parties devant légitimer un carnet ATA ?
L’entité qui soumet la demande de carnet ATA (le préparateur) et l’entité qui exporte l’objet (le titulaire) doivent toutes deux être inscrites sur le formulaire du carnet ATA. Une procuration est également exigée au moment de la demande afin de garantir la légitimité de la relation entre le préparateur et le titulaire.
Quelle est la manière la plus facile d’obtenir un carnet ATA ?
La meilleure manière d’obtenir un carnet ATA est de faire appel à une entreprise logistique premium expérimentée. L’équipe d’experts en matière d’expédition sera en mesure de vous conseiller sur les objets éligibles, la demande initiale, les délais d’obtention du document, les prolongements de carnet, etc. Ces experts se sont chargés un nombre incalculable de fois d’expéditions internationales et s’y connaissent en carnets ATA. Vous pouvez donc avoir l’esprit tranquille, assurés que la gestion de détails complexes ne vous incombe pas.
Pour finir
Si vous expédiez souvent des marchandises à l’international, avoir un carnet ATA est dans votre meilleur intérêt. Ce document unique vous fera non seulement économiser de l’argent en taxes et droits, mais vous offrira aussi une expérience d’expédition plus facile et commode.
Vous souhaitez recourir à un carnet ATA pour votre prochaine expédition ? Contactez Worldnet dès aujourd’hui.